Bonjour Antonin,
Ta question est intéressante, il y a deux choses à savoir :
1- Une oeuvre appartiendra toujours à son auteur (c’est un droit inaliénable), il peut vendre ses droits (ou une partie de ses droits) patrimoniaux liés à l’exploitation de son oeuvre par exemple mais il en restera toujours propriétaire.
Tu devras obligatoirement citer l’auteur à chaque utilisation de l’oeuvre.
2- A partir du moment où tu interprètes une oeuvre et la diffuse au public (via ton site) tu devras payer une redevance sacem (sur la diffusion en streaming par exemple), il y a une branche de la sacem destinée à la diffusion en ligne qui s’appelle sesam (en tant que particulier, c’est à peu près 3 € par mois pour 10 oeuvres et en tant que professionnel pour la présentation d’une activité c’est 23 € HT par mois pour une dizaine d’oeuvres également).
Maintenant si ton site génère des revenus liés à la diffusion des oeuvres, même indirects (ex : tu te sers des oeuvres pour donner des leçons de guitares mais tu vends des cours de guitare par ton site dans lesquels on retrouvera l’interprétation de ses oeuvres), tu auras certainement d’autres redevances à payer. Renseignes toi auprès d’eux pour plus de détails car ton activité est spécifique.
Tu trouveras toutes les informations sur leur site : http://www.sesam.org/
En espérant que ces infos te seront utiles.
A +
Marc et Jesse
