Répondre à: Comment éviter les procès sur le copyright ?

Bonjour,

Pour reprendre une œuvre, c’est possible suivant certaines conditions. Le mieux est de contacter l’auteur, de lui expliquer ce que vous voulez faire de son œuvre (copie, extrait, modification…), quelle est la cible des personnes que vous visez, la durée de votre projet, si ce sera à disposition publique ou privée….
N’hésitez pas à lui dire que vous allez écrire une annotation pour indiquer d’où proviennent vos références.
Ensuite gardez précieusement sa réponse afin d’éviter tout problème par la suite.

Concernant les chansons et partitions, pour ne pas avoir de problème, il faut contacter la sacem mais je pense que vous devrez payer des droits de diffusion des partitions.
Si ce sont des partitions que vous avez créés de toute pièce, alors vous en êtes l’auteur donc aucun problème.

Cordialement,

Yannick
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