Avec l’explosion d’Internet les problèmes arrivent de plus en plus souvent, et je reçois beaucoup de clients ou partenaires qui viennent à moi paniqués.
Sur la toile la ligne blanche est souvent franchie et beaucoup d’entreprises sont condamnées, et même parfois disparaissent suite à un mauvais procès.
Je prends pour exemple, et ce n’était pas sur le net, un client qui a mis la clé sous la porte car il avait copié la forme d’une bouteille (boisson) connue. Il a été obligé d’arrêter sa production et son investissement perdu TOTALEMENT.
Il faut en effet distinguer l’intimidation et le réel plagiat (ce qu’on appelle également la contrefaçon):
Lorsqu’une grosse entreprise voit la concurrence faire des produits qui menacent son marché, elle va tenter d’intimider la personne en lui demandant d’oter de son site les éléments qui y apparaissent, sans fournir de preuve sur la propriété qu’elle invoque. Il s’agit souvent d’intimidation. Si l’oeuvre vous appartient ou si vous en êtes l’auteur: il ne faut pas céder.
Dans le cas de réel plagiat la meilleure solution est de jouer à l’erreur et de retirer immédiatement le contenu. Car là vous encourez un très mauvais procès.
Quelques conseils:
Toujours citer ses sources.
Pour les livres, la loi autorise ce qu’on appelle l’exception de courte citation, c’est à dire que VOUS POUVEZ citer UN EXTRAIT du livre s’il ne reproduit pas dans une large proportion de ce livre. Vous pouvez même faire des résumés de ce livre.
S’il s’agit d’une grande proportion, demandez à l’auteur ou l’éditeur une autorisation de reproduction, rarement acceptée pour l’oeuvre intégrale…
Pour les photos/vidéos; demandez toujours à l’auteur son autorisation écrite ! Je dispose d’un contrat type très court pour formaliser cela en cas de doute, je peux vous le fournir.
Pour la musique: plus délicat en général comme l’ont dit mark et jesse voir avec la sacem.
Lorsque vous utilisez un support important dans votre produit qui appartient à qn d’autre il est important de mettre en place un bon contrat prévoyant une autorisation d’exploitation du média entre l’auteur et vous même.
Si c’est votre oeuvre également car il faut délimiter quels droits vous autorisé l’exploitation et à qui (souvent que quelques personnes).
On a vu des campagnes de pub couteuses annulées du fait de ces négligences;
Enfin lorsqu’on utilise VOTRE contenu, il faut d’abord savoir si ce que vous avez créé est protégeable, si oui s’il est ORIGINAL en gros s’il apporte qqch de nouveau. Enfin vous devez marquer la date de création de votre oeuvre.
Si vous ne faites pas cela, on peut UTILISER VOTRE CONTENU LIBREMENT.
Faire un dépôt, et ensuite tracker ceux qui utilisent vos ressources sans autorisation.
Pas toujours facile mais faites le pour votre contenu de valeur.
François
Juriste Conseil des entreprises
